Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par :
Raison sociale : LA BONBONNIÈRE
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 1 322 233,16 EUROS
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95 533 270 849
Siège social : 12 Rue Martel, 75010 Paris
RCS : RCS de Paris (533 270 849)
Email de contact : co*****@***********an.com

2. Conception & développement

Agence : GLUCOZ
Site web : https://www.glucoz.fr
Siège social : 31 rue du Caire, 75002 Paris
Direction artistique / Design : GLUCOZ
Développement web : GLUCOZ

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Raison sociale : GLUCOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 444 062 418
Siège social : 31 rue du Caire, 75002 Paris
Site web : https://glucoz.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site lesfilsamaman.com (textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de LA
BONBONNIÈRE ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation,
totale ou partielle, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans
autorisation écrite préalable de LA BONBONNIÈRE.

4. Liens hypertextes

LA BONBONNIÈRE vous autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien
hypertexte pointant vers la page d’accueil lesfilsamaman.com ou vers toute
autre page du site, à la condition que :

• ce lien ne puisse créer, à l’encontre de la marque un caractère mensonger,
  faux péjoratif, dénigrant ou susceptible de porter préjudice à leur image.
• ce lien ouvre une nouvelle fenêtre et soit présenté de manière non
  équivoque, afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et
  lesfilsamaman.com

LA BONBONNIÈRE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si le
site source ne respecte pas les conditions ci-dessus. La création d’un lien
hypertexte n’engage en aucun cas la responsabilité de la marque.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers.
LA BONBONNIÈRE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute
responsabilité quant à leur contenu.

5. Limitation de responsabilité

LA BONBONNIÈRE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des
informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité
ou l’absence d’erreur des informations publiées, ni la disponibilité continue du
site.
LA BONBONNIÈRE se réserve le droit de modifier les contenus à tout moment et
sans préavis.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige
relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux
français.